Alain Pierre

De:	Alain PIERRE
Objet:	à cesser leurs fonctions COUR D'APPEL DE NANCY Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:	Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Verdun

date_debut="2018-09-12"
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"

JORFTEXT000037003206 (source JORF)

admission

06 Juin 2018 06/06/2018

De:	Alain PIERRE juge de proximité à Verdun
Objet:	pour le reste de leur mandat Cour d'appel de Nancy Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Verdun
Groupe:	Cour d'appel de Nancy Tribunal de grande instance de Verdun

date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Nancy"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"

JORFTEXT000034456033 (source JORF)

nomination

23 Avril 2017 23/04/2017

De:	Pierre Alain
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010 Brigade territoriale autonome de Breuillet (91)

IOCJ1125093S (source BOMI)

prime

12 Juillet 2012 12/07/2012

De:	Alain Pierre magistrat honoraire
Objet:	Cour d'appel de Nancy Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Verdun
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000025757016 (source JORF)

nomination

28 Avril 2012 28/04/2012

De:	Alain Pierre effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:	Cour d'appel de Nancy Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Verdun
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000025757016 (source JORF)

nomination

28 Avril 2012 28/04/2012

De:	Pierre Alain
Objet:	prime de résulats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010 Brigade territoriale autonome de Breuillet (91)

IOCJ1125088S (source BOMI)

prime

15 Février 2012 15/02/2012

De:	Alain PIERRE
Objet:	des cadres de la magistrature le 30 octobre 2011 admis à faire valoir ses droits à la retraite président du tribunal de grande instance de Briey, atteint par la limite d'âge le 30 avril 2009 autorisé à prolonger son activité en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites,
Groupe:	Tribunal de grande instance de Briey, atteint par la limite d'âge le

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite

JORFTEXT000024153397 (source JORF)

radiation

11 Juin 2011 11/06/2011

De:	PIERRE Alain
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2011 LISTE UTILE
Groupe:	Police

IOCC1109263A (source BOMI)

inscription

30 Avril 2011 30/04/2011

De:	Alain Pierre conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:	Président du tribunal de grande instance de Briey
Groupe:	Tribunal de grande instance de Briey

tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
president

JORFTEXT000000757276 (source JORF)

nomination

28 Juillet 2001 28/07/2001

De:	Pierre (Alain) chargé de mission au secrétariat général de la zone de défense Centre-Est
Objet:	comme auditeurs de la 127e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Dijon, 25 novembre 1996 - 9 janvier 1997)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000564563 (source JORF)

admission

08 Mars 1997 08/03/1997

De:	Alain Pierre vice-président au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:	Cour d'appel de Metz Conseiller
Groupe:	Cour d'appel de Metz

a_sa_demande
cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000747345 (source JORF)

nomination

21 Février 1997 21/02/1997

De:	Pierre (Alain)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) dans les établissements d'enseignement supérieur Université Lyon-I (Chimie théorique, physique, analytique)
Groupe:	Université Lyon-I